H&M affirme que toute œuvre réalisée illégalement n’est pas protégée par le droit d’auteur… et entend bien le faire notifier noir sur blanc par une cour de justice américaine. Après le verdict retentissant du procès de 5Pointz, la procédure judiciaire opposant Revok MSK au géant H&M questionne le droit d’auteur dans le graffiti et risque de faire du bruit.
Dans une campagne publicitaire récente, le mastodonte suédois de l’habillement utilise comme décor un mur peint par Revok dans un parc de New York, sans lui avoir demandé préalablement son autorisation.
Il n’a pas fallu longtemps pour que son avocat envoie une ordonnance de cessation et d’abstention pour exiger que la marque retire de sa publicité toutes les images du mur peint par l’artiste.
L’utilisation non autorisée des œuvres originales de Jason Williams, et la manière dont elles sont utilisées, causent un préjudice et sont susceptibles de faire croire aux consommateurs qui connaissent son travail, qu’il existe une relation entre les deux parties.
En guise de réponse, l’avocat de H&M demande à un tribunal fédéral de Brooklyn l’ouverture d’un procès. Considérant que le mur a été peint illégalement, il ne serait pas protégé par le droit d’auteur.
Dans les circonstances, où le prétendu travail artistique de votre client est le produit d’une conduite criminelle, M. Williams ne peut pas réclamer de droit d’auteur. Le droit à la protection du droit d’auteur est un privilège en vertu de la loi fédérale qui ne s’applique pas aux œuvres créées illégalement.
De plus H&M ajoute avoir engagé une agence pour la réalisation de cette campagne publicitaire, qui s’est adressée au département des parcs et des loisirs de New York pour demander la permission d’utiliser le mur comme décor.
Le graffiti réalisé sur le mur du parc n’était pas autorisé. Il s’agit de vandalisme contribuant à la dégradation d’une propriété de la ville de New York.
H&M enfonce un peu plus le clou dans sa plainte :
En raison de l’intrusion criminelle en vue de commettre un acte de vandalisme, Jason Williams ne détient aucun droit d’auteur valide ou exécutoire sur ses graffitis.
Ce qui revient à dire que n’importe quelle œuvre réalisée dans l’espace public serait libre de droit. Mais ce n’est pas la première fois que Revok s’attaque à un mastodonte de la mode.
Retour en 2015. Reyes, Steel et Revok poursuivent le créateur italien Roberto Cavalli pour avoir tout simplement repris des éléments d’un mur peint à San Francisco :
Cavalli a présenté une collection de vêtements et d’accessoires dans laquelle chaque centimètre carré de chaque pièce (y compris les vêtements, les sacs, les sacs à dos et les chaussures) était orné de graffitis. Comme si le détournement ne suffisait pas, Cavalli a sciemment décidé d’apposer par endroits ses propres dessins, superposant à la bombe le nom Just Cavalli, comme s’il faisait partie de la création de départ, et comme s’il en était lui-même l’auteur.
La marque italienne a finalement choisi de régler cette affaire à l’amiable en 2016. Sans véritable jurisprudence, il y a toujours un débat en cours pour savoir si les œuvres réalisées sans autorisation, sont ou non protégés par la loi américaine sur le droit d’auteur. En vertu de la législation en vigueur, une œuvre originale est protégée par le droit d’auteur uniquement si elle réalisée sur un support fixe.
A suivre donc, une possible jurisprudence qui couperait court à la polémique… seulement si les différentes parties ne s’entendent pas avant l’ouverture du procès.
*UPDATE*
Après deux jours de coups de pressions virtuels (sur Instagram donc), et quelques réactions viscérales de la part des singes les plus cool de la jungle, comme ici :
… La réponse de H&M vient de tomber. De peur de se mettre tout le « street art » à dos… ils laissent tomber et vont passer à la caisse :
Revok touchera un joli chèque, et H&M a droit à son nouveau petit buzz du moment. Elle est pas belle l’histoire ?
